IMPORTANT – À LIRE ATTENTIVEMENT : N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS OU N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL, LA DOCUMENTATION (TELLE QUE DÉFINIE CI-DESSOUS) CI-JOINTS OU TOUTE PARTIE DE CES DERNIERS (DÉSIGNÉS DANS LEUR ENSEMBLE « LOGICIEL ») AVANT D'AVOIR LU ATTENTIVEMENT ET ACCEPTÉ LES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES. LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN ACCORD JURIDIQUE (« CONTRAT ») ENTRE VOUS (QUE VOUS SOYEZ UNE PERSONNE PHYSIQUE OU UNE PERSONNE MORALE) (« VOUS », « VOTRE » ET « VOS ») ET ADVANCED MICRO DEVICES, INC. (« AMD »).
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS OU N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. EN INSTALLANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT.
Sous réserve des conditions générales du présent Contrat, AMD Vous octroie par la présente une licence de droit d'auteur non exclusive, libre de redevances, révocable, non transférable et limitée, relative à l'utilisation du Logiciel exclusivement en relation avec des systèmes ou des composants qui incluent ou incorporent des processeurs AMD, le cas échéant.
À l'exception de la licence limitée expressément octroyée à la Section 2 de la présente, Vous ne disposez d'aucun autre droit sur le Logiciel, qu'il s'agisse d'un droit exprès, implicite, survenant par préclusion ou d'une autre manière. D'autres restrictions relatives à Votre utilisation du Logiciel sont exposées ci-dessous. Vous ne pouvez pas :
Vous n'êtes pas obligé de communiquer à AMD des suggestions, des commentaires ou d'autres remarques (« Remarques ») en ce qui concerne le Logiciel. Cependant, AMD peut utiliser et inclure toutes Remarques que Vous lui transmettez pour améliorer le Logiciel ou d'autres produits, logiciels et technologies AMD. En conséquence, pour toute Remarque que vous communiquez à AMD, Vous octroyez à AMD et à ses affiliés et filiales une licence mondiale, non exclusive, irrévocable, libre de redevances et perpétuelle d'utilisation, de reproduction, de concession en sous-licence, de distribution, de création, de vente ou de commercialisation d'une quelconque manière, directement ou indirectement, des remarques relatives au Logiciel ou à d'autres produits, logiciels et technologies AMD. En outre, vous acceptez de ne pas communiquer une quelconque Remarque (a) qui est, à Votre connaissance, soumise à des droits de propriété intellectuelle au bénéfice d'un tiers ou (b) qui est soumise à des conditions de licence qui cherchent à imposer la concession de licence à, ou le partage de quelque façon que ce soit avec, un tiers concernant les produits incorporant ou dérivés d'une telle Remarque, ou toute autre propriété intellectuelle d'AMD.
Le Logiciel, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle qui s'y rapportent, est et reste la propriété exclusive d'AMD ou de ces concédants de licence, et Vous ne disposez d'aucun droit sur, titre ou intérêt dans ledit Logiciel à l'exception de ce qui est expressément exposé dans le présent Contrat. Vous acceptez d'empêcher toute copie non autorisée du Logiciel. Tous les titres de propriété relatifs au Logiciel, toutes les copies de ce dernier (en totalité ou en partie et sous quelque forme que ce soit) et tous les droits et droits de propriété intellectuelle relatifs au Logiciel sont conférés à AMD et le resteront. À l'exception de ce qui est expressément exposé à la Section 2 de la présente, AMD ne Vous octroie aucun droit exprès ou implicite relatif à des informations de brevets, droits d'auteur, marques de commerce ou secrets commerciaux d'AMD.
Votre utilisation du Logiciel est régie par les politiques suivantes :
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. AMD NE RECONNAÎT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU RÉGLEMENTAIRE, Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, UNE QUELCONQUE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ, DE NON-CONTREFAÇON, UNE QUELCONQUE GARANTIE QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION NI ERREUR, NI UNE QUELCONQUE GARANTIE RÉSULTANT DE LA PRATIQUE COMMERCIALE OU DE L'UTILISATION. VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DU RISQUE ASSOCIÉ À L'UTILISATION DU LOGICIEL. Certaines législations interdisent l'exclusion des garanties implicites ; l'exclusion ci-dessus peut donc ne pas Vous être applicable.
AMD ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES À VOTRE ÉGARD AU TITRE DES DOMMAGES PUNITIFS, DIRECTS, DÉRIVÉS, INDIRECTS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS SURVENANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE L'EXÉCUTION DU PRÉSENT CONTRAT, MÊME SI AMD ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DESDITS DOMMAGES. En aucun cas AMD ne pourra être tenue responsable à Votre égard au titre des dommages, pertes et droits d'action (fondés sur la responsabilité contractuelle, civile (y compris la négligence) ou autrement) pour un montant supérieur à 100 $ US. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager AMD et ses concédants de licence, ou leurs représentants, dirigeants, employés, affiliés ou agents de toute responsabilité, dommage, perte et autres frais (y compris des honoraires raisonnables d'avocat) qui résultent de Votre utilisation du Logiciel ou de la violation des conditions générales du présent Contrat.
Vous devez Vous conformer à l'ensemble des lois des États-Unis, européennes et autres lois applicables en matière d'exportation, y compris, de manière non limitative, les réglementations EAR des États-Unis concernant les exportations (15 C.F.R., Sections 730 à 774), et le Règlement du Conseil UE (CE) n° 428/2009 du 5 mai 2009. En outre, conformément à la Section 740.6 des réglementations EAR, Vous certifiez par la présente que, sauf en cas de licence octroyée par le Bureau de l'Industrie et de la Sécurité du Département du Commerce des États-Unis d'Amérique ou d'une manière autrement autorisée par une exception de licence selon les réglementations EAR, Vous (1) n'exporterez pas, ni ne réexporterez, ni ne transmettrez à un ressortissant d'un pays inclus dans les Groupes de pays D:1, E:1 ou E:2 une technologie, un logiciel ou un code source faisant l'objet d'une restriction et que vous avez reçu d'AMD ou (2) n'exporterez pas dans les Groupes de pays D:1, E:1 ou E:2 le produit direct de ladite technologie ou dudit logiciel, si le produit direct fabriqué à l'étranger est soumis à des contrôles nationaux de sécurité de la manière définie sur la Liste de contrôle du commerce (consultable actuellement depuis le Supplément 1 de la Partie 774 des réglementations EAR). Pour les listes de Groupes de pays les plus récentes ou pour plus d'informations sur les réglementations EAR ou sur les obligations qui Vous incombent selon ces réglementations, veuillez vous référer au site Web du Bureau de l'Industrie et de la Sécurité des États-Unis à l'adresse http://www.bis.doc.gov/.
Le Logiciel est fourni avec des « DROITS LIMITÉS ». L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le Gouvernement des États-Unis sont soumises aux restrictions exposées dans les documents FAR 52.227-14 et DFAR 252.227-7013 et suivants ou aux textes qui les remplacent. L'utilisation du Logiciel par le Gouvernement des États-Unis constitue une reconnaissance des droits propriétaires d'AMD.
Le présent Contrat prendra fin immédiatement et sans préavis de la part d'AMD ou par une quelconque décision de justice si (1) Vous manquez à Vous conformer à toute disposition du présent Contrat, ou (2) Vous adressez à AMD une notification l'informant de Votre volonté de mettre fin au présent Contrat. À la résiliation du présent Contrat, Vous devez supprimer ou détruire toutes les copies du Logiciel. À la résiliation ou à l'expiration du présent Contrat, toutes les dispositions seront maintenues, à l'exception de la Section 2.
Le présent Contrat est établi et doit être interprété selon les lois de l'État de Californie, à l'exclusion des règles de conflit de lois. Chaque partie reconnaît la compétence des tribunaux nationaux et fédéraux du comté de Santa Clara et du district nord de la Californie dans le cadre du présent Contrat. Vous reconnaissez que Votre manquement au présent Contrat peut causer des dommages irréversibles et Vous acceptez qu'AMD soit en droit de demander une injonction selon le présent Contrat, ainsi que tout autre recours qui puisse être accordé par un tribunal compétent.
Vous ne pouvez pas céder le présent Contrat sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit d'AMD et toute cession sans ledit consentement sera nulle et non avenue. Les parties reconnaissent que le présent Contrat ne crée aucune relation d'agence ou de partenariat entre elles. Chaque disposition du présent Contrat sera interprétée de manière à être valable et conforme à la loi applicable. Cependant, dans le cas où toute disposition du présent Contrat devient ou est déclarée inapplicable par un tribunal compétent, ladite disposition doit être considérée comme supprimée et les dispositions restantes du présent Contrat doivent demeurer de plein effet et en vigueur.
Le présent Contrat représente l'intégralité de l'accord et de l'entente entre les parties à l'égard du Logiciel et annule et remplace l'ensemble des contrats, discussions et ententes verbaux ou écrits qui ont eu lieu entre les parties eu égard à l'objet du présent Contrat. Aucune renonciation à une disposition du présent Contrat, ni aucune modification d'une disposition du présent Contrat ne doit être contraignante à moins qu'elle ne soit faite par écrit et signée par un représentant autorisé de chaque partie.
Si Vous consentez à Vous conformer aux conditions du présent Contrat, veuillez cliquer sur « Accepter et installer ». Si Vous ne consentez pas à Vous conformer aux conditions du présent Contrat, cliquez alors sur « Fermer [X] » afin d'interrompre l'installation du Logiciel. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel.